Conditions d'utilisation

Version du 5 octobre 2026.

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site histoire-et-art.com, de ses données et, pour les utilisateurs inscrits, de leur compte. Utiliser le site vaut acceptation de ces conditions.

2. Base de données et modélisation

L'ensemble formé par les registres, les codes KODO, les navigations, les systèmes de datation, les correspondances, les modèles 3D et leur organisation constitue une base de données dont Guillaume Lemaitre est le producteur. Elle est protégée par les articles L341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (directive 96/9/CE). La structure et les textes originaux relèvent en outre du droit d'auteur.

Sont interdites, sauf autorisation écrite : l'extraction ou la réutilisation de la totalité ou d'une partie substantielle du contenu, ainsi que l'extraction répétée et systématique de parties non substantielles.

3. Usage autorisé

Consultation personnelle ; citation courte avec mention de la source et lien vers la page citée.

4. Licence des données

Sauf mention contraire, les contenus originaux du site (textes, fiches, sélection et organisation des données, mises en forme et illustrations originales) sont protégés : tous droits réservés.

Les données de tiers affichées sur le site (reliefs, cartes de base, sources historiques) restent soumises à leur licence d'origine, indiquée dans les crédits.

5. Collecte automatisée

Les robots d'indexation des moteurs de recherche sont admis selon le fichier robots.txt. Histoire et Art s'oppose à la fouille de textes et de données de ce site, y compris pour l'entraînement ou l'alimentation de systèmes d'intelligence artificielle, au sens de l'article L.122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle et de l'article 4 de la directive (UE) 2019/790, sans préjudice des exceptions prévues au bénéfice de la recherche scientifique. Cette opposition est exprimée par des moyens lisibles par machine (/.well-known/tdmrep.json, en-tête tdm-reservation, robots.txt). Toute autre collecte automatisée est soumise aux limites de débit du site et peut entraîner un blocage. Une licence peut être demandée à contact@histoire-et-art.com.

6. Compte

L'inscription demande une adresse e-mail valide, confirmée par un lien. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. L'éditeur peut suspendre un compte utilisé en violation des présentes conditions ou pour porter atteinte au site. La suppression du compte en ligne n'est pas encore proposée ; elle peut être demandée à contact@histoire-et-art.com.

7. Abonnements

Le site ne propose actuellement aucune offre payante. Les conditions de vente (offres, prix, durée, résiliation, droit de rétractation, médiateur de la consommation) seront publiées ici avant l'ouverture de toute offre payante.

8. Responsabilité

Les contenus sont des représentations pédagogiques et approchées ; l'éditeur s'efforce de citer ses sources et de signaler le degré de certitude de chaque restitution, sans garantir l'absence d'erreur. Le site peut être interrompu pour maintenance.

9. Droit applicable

Droit français, sous réserve des dispositions impératives protectrices dont bénéficie l'utilisateur dans son pays de résidence. Les litiges relèvent des juridictions compétentes selon les règles légales. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version française fait référence.